Déposée par voie électronique le 26 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVENAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVENAT domicilié(e) maison des entreprises, 16 rue de la vallée maillard - 41018 - Blois - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 142 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIVENAT, Mme. France-Aimée GAÏL domicilié(e) maison des entreprises, 16 rue de la vallée maillard - 41018 - Blois - France.
La marque DEVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIVENAT, SAS - maison des entreprises, 16 rue de la vallée maillard - 41018 - Blois - France - SIREN 799142401
LIVENAT, Mme. France-Aimée GAÏL - maison des entreprises, 16 rue de la vallée maillard - 41018 - Blois - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 1 août 2016 - Renonciation partielle n°688912 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-08-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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